Règlement intérieur des roulages

Le roulage est organisé par le Moto Club Motosport71, association affiliée à la Fédération française de motocyclisme (FFM), sur le circuit de moto et de karting TT Motorsport, rue du Docteur Jeannin, 71380 Saint-Marcel. Le responsable de piste désigné par le club dirige la journée ; ses décisions s'appliquent immédiatement. Le nom officiel de l'association, son siège, son numéro d'affiliation à la FFM et son assureur figurent dans les mentions légales du site.

Accueil et contrôles : à l'heure d'arrivée indiquée dans l'e-mail de confirmation, avant le début des séances. Le briefing a lieu avant la première séance. Pour chaque date, les horaires des séances de chaque série, qui font apparaître la pause de midi, et l'heure de fin de la journée sont indiqués sur la page de réservation, puis dans l'e-mail de confirmation. Aucun moteur ne tourne avant l'ouverture de la piste annoncée au briefing, ni après la dernière séance.

Les pilotes roulent par série de niveau. Pour chaque date, le club fixe les niveaux proposés, leurs places, ainsi que la durée et les horaires de leurs séances : ils sont indiqués sur la page de réservation, puis dans l'e-mail de confirmation. La dernière séance commence avant l'heure de fin annoncée, mais peut se terminer un peu après (par exemple de 17 h 20 à 17 h 40 pour une journée annoncée jusqu'à 17 h 30). Le club peut aussi séparer les séries par âge ou par type de machine ; un enfant roule dans les séries qui lui sont réservées, sauf décision du responsable de piste. Déclarez votre niveau sincèrement. Le responsable de piste peut changer un pilote de série à tout moment. Le nombre de pilotes en piste par série ne dépasse jamais les places du niveau, ni le maximum fixé pour le circuit.

Seuls les pilotes inscrits, contrôlés et présents au briefing accèdent à la piste. Présentez à l'accueil le QR code reçu par e-mail : la présence de chaque pilote y est enregistrée. Un pilote majeur qui n'a pas encore accepté ce règlement l'accepte à l'accueil, avant de rouler. Aucun passager n'est admis.

Le club est assuré en responsabilité civile pour l'organisation des roulages, auprès de l'assureur indiqué dans les mentions légales du site. Comme le prévoit l'article L321-1 du Code du sport, cette assurance couvre la responsabilité civile du club, de ses bénévoles et des pilotes, les pilotes étant considérés comme des tiers entre eux, dans les limites et conditions du contrat d'assurance du club.

Titre FFM : lorsque le club l'exige, la demande apparaît dans le formulaire de réservation. Chaque pilote détient alors, le jour du roulage, un titre FFM : une licence FFM permettant la pratique de la vitesse, ou un Pass Circuit pris par l'intermédiaire du club (Pass Circuit Vitesse : responsabilité civile, individuelle accident et assistance ; Pass Circuit Vitesse Eco : responsabilité civile seule). Son prix éventuel est indiqué lors de la réservation et réglé sur place. La garantie du Pass Circuit ne joue que si tous les pilotes détiennent un titre FFM : dans ce cas, un pilote sans titre FFM ne roule pas.

Le club vous informe de l'intérêt de souscrire une assurance individuelle accident couvrant vos propres dommages corporels (article L321-4 du Code du sport) : la responsabilité civile ne les couvre pas.

Ne roulez pas si vous avez une contre-indication médicale connue à la pratique de la moto sur circuit. Il est interdit de rouler sous l'effet de l'alcool, de stupéfiants ou d'un médicament portant le pictogramme orange (niveau 2) ou rouge (niveau 3) relatif à la conduite. Les pilotes ne consomment pas d'alcool avant la fin de leur dernière séance. Un pilote fatigué, malade ou blessé s'arrête.

Âge minimum : 6 ans le jour du roulage. Le représentant légal autorise la participation du mineur et accepte ce règlement en son nom, lors de la réservation. Il déclare exercer seul l'autorité parentale ou agir avec l'accord de l'autre parent ; si le club apprend qu'un parent s'y oppose, le mineur ne roule pas. Le représentant légal, ou un adulte qu'il désigne lors de la réservation, reste sur le site toute la journée et reste joignable.

Les limites de la FFM s'appliquent (règles techniques et de sécurité Vitesse, article 15, et Activités éducatives ; puissance mesurée à la roue arrière) :

• à 6 ans : uniquement en séance éducative encadrée par un éducateur diplômé, dans une série réservée, sans autre type de pratique en piste, sur une moto de 50 cm³ à variateur de 8 ch maximum ; séances de 10 minutes maximum, 3 par jour au plus, avec 1 heure de repos entre deux séances ;
• à 7 et 8 ans : jusqu'à 65 cm³ 2 temps ou 115 cm³ 4 temps à boîte de vitesses, 80 cm³ 2 temps à variateur ou 110 cm³ 4 temps automatique, 12 ch maximum (pocket bike jusqu'à 40 cm³ dès 8 ans) ; à 7 ans, séances de 20 minutes et 80 minutes par jour au plus ; à 8 ans, séances de 30 minutes et 120 minutes par jour au plus ; toujours 45 minutes de repos entre deux séances ;
• à 9 ans : jusqu'à 85 cm³ 2 temps ou 180 cm³ 4 temps monocylindre ;
• à 10 ans : jusqu'à 125 cm³ 2 temps ou 250 cm³ 4 temps monocylindre ;
• dès 11 ans : jusqu'à 125 cm³ 2 temps ou 500 cm³ 4 temps monocylindre ou bicylindre.

Dès 9 ans, une séance dure 45 minutes au plus. Dans tous les cas, la limite de 25 ch de l'article 10 s'applique.

À chaque séance, vous portez :

• un casque intégral homologué ECE 22.05 ou 22.06, en bon état, à votre taille, jugulaire attachée. Casques jet et modulables interdits ; caméra sur le casque interdite. Un casque qui a subi un choc ne doit plus servir. Le casque tout-terrain (cross) n'est accepté que sur les motos de moins de 126 cm³ ;
• une combinaison en cuir une pièce, ou une veste et un pantalon en cuir reliés par une fermeture à glissière de liaison. Les vêtements en textile sont refusés ;
• des gants en cuir à manchette (norme EN 13594 conseillée) ;
• des bottes moto montantes ou des chaussures montantes protégeant au moins la malléole (bottes à la norme EN 13634 conseillées) ;
• une protection dorsale homologuée EN 1621-2.

Conseillés : protection pectorale EN 1621-3, gilet airbag, bouchons d'oreilles.

L'équipement est contrôlé à l'accueil et peut l'être à tout moment. Un équipement non conforme, abîmé ou trop grand interdit l'accès à la piste. Si vous venez avec votre combinaison, votre casque, vos gants ou votre dorsale, vous certifiez lors de la réservation que cet équipement, bottes comprises, respecte l'article 8. Les bottes, que chaque pilote apporte dans tous les cas, sont couvertes par l'acceptation du présent règlement et contrôlées à l'accueil comme le reste de l'équipement. Le club loue un kit équipement (combinaison, dorsale, casque, gants), sur réservation et dans la limite du stock ; le pilote peut en retirer le casque, les gants ou la dorsale s'il apporte les siens, le prix du kit restant le même. Le club ne loue jamais de bottes.

Sont admises les motos solo (minimotos, pit bikes, supermotards, motos de vitesse) d'une puissance maximale de 25 ch (soit 18,4 kW), mesurée à la roue arrière comme le prévoit la FFM (règles techniques et de sécurité Vitesse, article 20.9). Cette limite s'applique à toutes les motos, y compris celles louées par le club.

Si vous roulez avec votre moto, vous devez pouvoir justifier sa puissance : carte grise (rubrique P.2, en kW), fiche du constructeur ou mesure au banc de puissance. Lors de la réservation, vous indiquez sa marque, son modèle et sa cylindrée, et vous certifiez qu'elle respecte ce règlement. Toute modification qui porte la puissance au-delà de 25 ch est interdite.

Le club peut refuser une machine. Quads, side-cars et karts ne roulent jamais avec les motos. Les pneus à crampons (tout-terrain) sont interdits.

Votre moto doit être en état de rouler :

1. freins avant et arrière efficaces, plaquettes en bon état, aucune fuite de liquide de frein ;
2. pneus en bon état : ni coupure ni hernie, usure au-dessus des témoins, pression adaptée ;
3. aucune fuite d'huile, de carburant ou de liquide de refroidissement ;
4. refroidissement liquide : eau pure uniquement, sans antigel ni additif ;
5. bouchons de vidange et de remplissage et filtre à huile bien serrés, freinage par fil métallique conseillé ; reniflards reliés à un récupérateur vide ;
6. rétroviseurs déposés ; phare, feux et clignotants déposés ou recouverts d'adhésif ; plaque d'immatriculation déposée ou solidement fixée ; béquille déposée ou solidement attachée ;
7. poignée de gaz revenant seule ; coupe-circuit en état de marche ; coupe-circuit à câble attaché au poignet conseillé pour les minimotos et pit bikes ;
8. embouts de guidon bouchés, leviers intacts, repose-pieds et garde-chaîne en place ;
9. aucun objet mal fixé : sacoches, top-case et support de téléphone déposés ; caméra seulement si elle est solidement fixée à la moto.

Niveau maximal : 95 dB(A), tolérance comprise, ou la valeur plus basse imposée par le circuit et annoncée au briefing. Le bruit est mesuré à l'arrêt selon la méthode FIM : sonomètre à 50 cm de la sortie d'échappement, à 45°, moteur à un régime fixe défini par la FFM : 5 500 tr/min pour un 250 cm³ 4 temps, 7 000 tr/min pour un 125 cm³ 2 temps ; pour les autres moteurs, régime calculé selon la course du piston. Un compte-tours en état de marche est nécessaire ; à défaut, le club utilise son propre compte-tours. Silencieux obligatoire. Une moto trop bruyante ne roule pas.

Le contrôle à l'accueil est visuel : il ne garantit pas l'état de votre moto, dont vous restez responsable. Le responsable de piste peut arrêter une moto à tout moment (fuite, bruit, pièce desserrée). Les motos louées sont entretenues et contrôlées par le club.

Le briefing est obligatoire pour chaque pilote. Il présente le circuit, le sens de circulation, les drapeaux, l'entrée et la sortie des stands. Sans briefing, pas de piste.

• Vert : piste libre.
• Jaune : danger. Ralentissez, ne dépassez pas, soyez prêt à vous arrêter.
• Jaune à bandes rouges : adhérence réduite (huile, gravier, eau).
• Bleu : un pilote plus rapide arrive ; gardez votre trajectoire et laissez-le passer.
• Blanc : véhicule lent ou de secours sur la piste.
• Rouge : arrêt de la séance. Ralentissez, ne dépassez plus, rentrez aux stands à allure réduite.
• Noir, avec votre numéro ou pointé vers vous : rentrez aux stands et présentez-vous au responsable de piste.
• Noir à disque orange : votre moto a un problème ; quittez la piste.
• Damier : fin de séance. Finissez le tour au ralenti, sans dépasser, et rentrez.

Si le circuit est équipé de feux, leur signification est rappelée au briefing : ils valent les drapeaux de la même couleur.

• Roulez uniquement dans le sens prévu ; le contresens est interdit, même sur quelques mètres.
• Le pilote qui dépasse est responsable de sa manœuvre. Dépassez avec une marge suffisante, sans contact ni intimidation. Dans les séries pour enfants et débutants, les dépassements se font en ligne droite uniquement.
• Gardez une trajectoire prévisible. Pour ralentir ou rentrer aux stands, levez le bras et serrez hors de la trajectoire.
• À la sortie des stands, respectez la ligne de sortie et ne coupez pas la trajectoire.
• En cas de problème mécanique ou de fuite, quittez la piste au point sûr le plus proche.
• Interdits : s'arrêter sur la piste sans nécessité, faire la course, roues arrière, stoppies, burns, marcher ou traverser la piste pendant une séance.

Si vous pouvez vous relever, mettez-vous à l'abri derrière les protections, loin de la trajectoire, et attendez les consignes. Ne relevez pas votre moto tant que la piste n'est pas neutralisée. Les autres pilotes ralentissent et ne s'arrêtent pas, sauf demande de l'organisation. Ne retirez jamais le casque d'un pilote au sol. Signalez toute chute au responsable de piste, même sans blessure : la moto et l'équipement sont contrôlés avant de repartir.

Dans le paddock et la voie des stands, roulez à 10 km/h maximum. Seuls les pilotes inscrits conduisent les motos. Minimotos, vélos et trottinettes électriques ne circulent pas dans le paddock en dehors des séances.

Un tapis environnemental sous la moto est obligatoire pour toute intervention mécanique et tout plein. Faites le plein moteur arrêté, avec un bidon prévu pour le carburant, stocké fermé et à l'ombre. Interdiction de fumer près des motos et du carburant. Les emplacements des extincteurs et de la trousse de secours sont indiqués au briefing. Remportez vos déchets, huiles, pneus et pièces usagées. Aucun ancrage dans le bitume.

Les accompagnateurs restent dans les zones autorisées : jamais sur la piste, en bord de piste ou dans la voie des stands sans accord du responsable de piste. Les enfants restent sous la surveillance constante d'un adulte. Les animaux sont tenus en laisse et interdits en bord de piste.

Selon la gravité, le responsable de piste peut avertir un pilote, l'arrêter, l'exclure d'une séance ou de la journée : comportement dangereux, drapeaux non respectés, alcool ou stupéfiants, équipement ou machine non conforme, manque de respect envers l'organisation. Une exclusion due à la faute du pilote ne donne lieu à aucun remboursement.

Vous pouvez réserver jusqu'à la limite fixée par le club pour chaque date, au plus tard le jour même du roulage avant l'heure de fin de la journée, dans la limite des places et du matériel disponibles : elle est indiquée lors de la réservation. La réservation est confirmée par un e-mail qui contient votre code de réservation, votre QR code et un lien personnel de gestion. Ce qui n'est pas payé en ligne se règle à l'accueil, le jour du roulage, selon les moyens de paiement indiqués lors de la réservation et dans l'e-mail de confirmation.

Avec ce lien, ou depuis votre compte client, vous pouvez annuler vous-même votre réservation jusqu'à la date limite indiquée lors de la réservation et dans l'e-mail de confirmation. Les places, le matériel loué et le créneau de coaching sont alors libérés. Passé ce délai, ou si un règlement a déjà été fait au club, contactez le club. Lorsque le paiement en ligne sera proposé, ses conditions de remboursement seront indiquées avant le paiement.

Le roulage a lieu par temps sec ou humide. Le responsable de piste peut suspendre, raccourcir ou annuler la journée si la sécurité l'exige (orage, pluie forte, brouillard, gel, piste impraticable, secours indisponibles, décision des autorités). Si le club annule avant la première séance, vous choisissez entre le report de votre réservation et le remboursement intégral des sommes versées. Une fois la journée commencée, une interruption pour raison de sécurité ou de météo ne donne pas lieu à remboursement, sauf décision du club.

Le matériel et les motos loués sont attribués le jour même selon les tailles réservées. Utilisez-les avec soin, uniquement en piste pendant les séances, et rendez-les en fin de journée. Signalez tout dommage. Les dommages causés à une moto ou à un équipement loué, hors usure normale, peuvent être facturés au pilote ou à son représentant légal, dans la limite du coût de la réparation ou du remplacement.

Vos véhicules, motos, outils et effets personnels restent sous votre garde. Les objets trouvés sont déposés à l'accueil et conservés 30 jours ; contact : l'adresse e-mail indiquée dans les mentions légales du site.

Le club ne publie des photos ou vidéos où vous êtes reconnaissable qu'avec votre accord, donné séparément, lors de la réservation ou à l'accueil, et retirable à tout moment. Pour un mineur, l'accord est donné par son représentant légal. Refuser n'empêche pas de rouler.

Responsable du traitement : le Moto Club Motosport71. Son nom officiel, l'adresse de son siège et l'adresse e-mail de contact pour vos données figurent dans les mentions légales du site.

Données traitées : identité, date de naissance et niveau des pilotes ; coordonnées de la personne qui réserve ; pour un mineur, représentant légal et adulte présent sur le site ; marque, modèle et cylindrée d'une moto personnelle ; mensurations des pilotes qui louent du matériel ; titre FFM lorsque le club le demande ; accord pour l'image ; trace de l'acceptation de ce règlement (version, date et heure, personne qui accepte) ; avec un compte client, facultatif : adresse e-mail, coordonnées, pilotes enregistrés, accord pour les mensurations et dates de connexion. Aucune donnée de santé n'est demandée.

Finalités et bases légales : organiser le roulage et gérer votre réservation (exécution de votre réservation) ; assurer la sécurité et garder la preuve de l'acceptation du règlement (intérêt légitime du club) ; tenir la comptabilité (obligation légale) ; publier des images (votre consentement) ; tenir votre compte client, si vous en créez un (exécution du service que vous demandez) ; conserver vos mensurations dans votre compte client (votre consentement).

Compte client : il est facultatif ; vous pouvez toujours réserver sans compte. Il conserve votre adresse e-mail, vos coordonnées, vos pilotes enregistrés (nom, date de naissance, niveau, moto personnelle) et, seulement avec votre accord, leurs mensurations et leurs dernières tailles louées. Vous vous connectez par un lien envoyé par e-mail, sans mot de passe. Le site ne dépose que deux cookies strictement nécessaires, sans publicité ni mesure d'audience, qui ne demandent donc pas votre accord : un cookie de session, qui vous garde connecté 30 jours au plus, et un cookie d'appareil de 30 minutes, posé quand vous demandez un lien de connexion, qui vérifie que le lien est ouvert sur l'appareil qui l'a demandé.

Durées de conservation : les mensurations liées à une réservation sont supprimées à la fin de la saison, le 31 décembre de chaque année. Avec un compte client, facultatif, vos mensurations et celles de vos pilotes enregistrés sont conservées avec votre accord tant que le compte existe ; elles sont effacées à la suppression du compte, ou après 3 ans sans réservation. Le compte lui-même (adresse, coordonnées, pilotes enregistrés, connexions) est effacé quand vous le supprimez, ou après 3 ans sans réservation ; vos réservations restent alors conservées pour la durée indiquée ci-après, sans lien avec un compte. Les autres données de la réservation (identité, date de naissance et niveau des pilotes, coordonnées de la personne qui réserve, représentant légal et adulte présent sur le site, moto personnelle, titre FFM, accord pour l'image) sont conservées 3 ans après le roulage, puis supprimées ou anonymisées. La trace d'acceptation (version du règlement, date et heure, nom de la personne qui accepte et du pilote) est conservée pendant le délai des actions en responsabilité : 10 ans après le roulage, prolongés pour un pilote mineur jusqu'à ses 28 ans. Les données nécessaires à la comptabilité (nom du payeur, montants, encaissements) sont conservées avec les pièces comptables pendant la durée légale. Les journaux techniques de l'hébergeur (adresse IP, page demandée, date et heure) sont conservés 30 jours.

Destinataires : les membres habilités du club et, pour une séance de coaching, le coach choisi ; en cas de sinistre, l'assureur du club et, si vous détenez un titre FFM, la FFM et son assureur ; nos prestataires techniques : hébergement Google Firebase dans l'Union européenne, envoi des e-mails par Brevo. Vos données ne sont ni vendues ni cédées.

Vos droits : vous pouvez accéder à vos données, les faire corriger ou effacer, vous opposer à un traitement, en demander la limitation ou la portabilité, et retirer à tout moment un accord donné, en écrivant à l'adresse de contact du club (mentions légales du site) ou auprès du club. Avec un compte client, vous pouvez aussi le faire vous-même depuis votre compte : consulter vos réservations, corriger vos coordonnées et vos pilotes, et, dans « Mes données », retirer votre accord pour les mensurations, vous déconnecter de tous vos appareils ou supprimer votre compte. Vous pouvez aussi introduire une réclamation auprès de la CNIL (cnil.fr). Politique de confidentialité complète : page « Confidentialité », en bas de chaque page du site.

Chaque version de ce règlement porte un numéro. La version applicable est celle que vous avez acceptée, lors de la réservation ou à l'accueil ; elle reste consultable en ligne. Le règlement en vigueur est affiché à l'accueil du circuit.