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Moto Club Motosport71 · Circuit TT Motorsport, Saint-Marcel (71)

Règlement intérieur des roulages

Version 2026-10-v6, en vigueur à compter du 17 octobre 2026.

Ce règlement s'applique à toute personne présente lors d'un roulage organisé par Motosport71 : pilotes, accompagnateurs, mécaniciens et visiteurs. Un roulage est une activité de loisir, sans classement : ce n'est pas une course.

Chaque pilote majeur l'accepte personnellement : lors de la réservation s'il réserve lui-même, sinon à l'accueil le jour du roulage, avant de rouler. Pour un pilote mineur, son représentant légal l'accepte lors de la réservation. Les accompagnateurs, mécaniciens et visiteurs s'engagent à le respecter dès leur arrivée sur le site.

Chaque pilote accepte aussi la reconnaissance des risques qui figure à la fin de ce règlement.

Titre 1. Organisation

Article 1. Organisateur et lieu

Le roulage est organisé par le Moto Club Motosport71, association affiliée à la Fédération française de motocyclisme (FFM), sur le circuit de moto et de karting TT Motorsport, rue du Docteur Jeannin, 71380 Saint-Marcel.

Le circuit comprend la piste et l'aire plane, une surface bitumée où un tracé est dessiné au sol. Ce règlement s'applique à l'aire plane comme à la piste. Seule différence : les jours de roulage, quand le coach du club est présent, les pilotes peuvent y travailler la maniabilité et la précision en dehors des séances de leur niveau.

Le responsable de piste désigné par le club dirige la journée ; ses décisions s'appliquent immédiatement. Le nom officiel de l'association, son siège, son numéro d'affiliation à la FFM et son assureur figurent dans les mentions légales du site.

Article 2. Horaires

Accueil et contrôles : à l'heure d'arrivée indiquée dans l'e-mail de confirmation, avant l'ouverture de la piste. Le briefing a lieu avant cette ouverture. Pour chaque date, les horaires de chaque niveau (les heures de ses séances, ou la plage de son roulage libre), qui font apparaître la pause de midi, et les heures de début et de fin de la journée sont indiqués sur la page de réservation, puis dans l'e-mail de confirmation. Aucun moteur ne tourne avant l'ouverture de la piste annoncée au briefing, ni après sa fermeture, à la fin de la dernière séance ou du roulage libre qui termine la journée.

Article 3. Niveaux, séances et roulage libre

Les pilotes roulent par niveau. Pour chaque date, le club fixe les niveaux proposés, leurs places et leurs horaires : ils sont indiqués sur la page de réservation, puis dans l'e-mail de confirmation. Chaque niveau roule soit en séances, soit en roulage libre.

Séances : les niveaux en séances roulent chacun à leur tour, en série, pendant des séances dont la durée et les horaires sont fixés pour chaque date. La dernière séance commence avant l'heure de fin annoncée, mais peut se terminer un peu après (par exemple de 17 h 20 à 17 h 40 pour une journée annoncée jusqu'à 17 h 30).

Roulage libre : pendant la plage horaire fixée pour ce niveau ce jour-là, toute la journée ou une partie seulement, la piste reste ouverte en continu aux pilotes de ce niveau, sauf pendant la pause de midi lorsqu'il y en a une et sauf interruption décidée par le responsable de piste (articles 15 et 23) ; les autres niveaux roulent en dehors de cette plage. Le roulage libre s'arrête à la fin de sa plage, jamais après l'heure de fin de la journée. Chaque pilote entre en piste et en sort quand il le souhaite, mais il rentre aux stands et s'arrête au plus tard au bout de 45 minutes passées en piste sans interruption ; un passage par la voie des stands sans s'arrêter n'interrompt pas ce temps. Le pilote surveille lui-même son temps en piste ; pour un mineur, son représentant légal ou l'adulte qu'il a désigné (article 7) y veille aussi. Le responsable de piste peut faire rentrer un pilote à tout moment (drapeau noir, article 15), en particulier s'il dépasse ce temps. Les limites plus strictes des jeunes pilotes (article 7) s'appliquent aussi en roulage libre.

Âge minimum d'un niveau : un niveau peut être réservé aux pilotes qui ont au moins un certain âge le jour du roulage (par exemple un niveau en roulage libre) ; cet âge est indiqué sur la page de réservation. Un pilote plus jeune ne peut pas s'inscrire dans ce niveau, ni y rouler.

Le club peut aussi séparer les niveaux par âge ou par type de machine ; un enfant roule dans les niveaux qui lui sont réservés, sauf s'il est inscrit dans un niveau ouvert à partir d'un âge plus élevé que l'âge minimum général (article 7), ou sur décision du responsable de piste. Déclarez votre niveau sincèrement. Le responsable de piste peut changer un pilote de niveau à tout moment, mais jamais pour un niveau dont il n'a pas l'âge minimum. Le nombre de pilotes en piste en même temps ne dépasse jamais les places du niveau qui roule, ni le maximum fixé pour le circuit ; en roulage libre, quand ce maximum est atteint, un pilote attend aux stands qu'un autre soit rentré.

Article 4. Accès à la piste

Seuls les pilotes inscrits, contrôlés et présents au briefing accèdent à la piste, et seulement pendant les séances ou le roulage libre de leur niveau. Présentez à l'accueil le QR code reçu par e-mail : la présence de chaque pilote y est enregistrée. Un pilote majeur qui n'a pas encore accepté ce règlement l'accepte à l'accueil, avant de rouler. Aucun passager n'est admis.

Titre 2. Conditions de participation

Article 5. Assurance et titre FFM

Le club est assuré en responsabilité civile pour l'organisation des roulages, auprès de l'assureur indiqué dans les mentions légales du site. Comme le prévoit l'article L321-1 du Code du sport, cette assurance couvre la responsabilité civile du club, de ses bénévoles et des pilotes, les pilotes étant considérés comme des tiers entre eux, dans les limites et conditions du contrat d'assurance du club.

Titre FFM : lorsque le club l'exige, la demande apparaît dans le formulaire de réservation. Chaque pilote détient alors, le jour du roulage, un titre FFM, qu'il présente à l'accueil : une licence FFM permettant la pratique de la vitesse, ou un Pass Circuit. Le Pass Circuit s'achète directement auprès de la FFM, par le pilote ou par la personne qui réserve pour lui : le club ne le vend pas et n'en encaisse jamais le prix ; le formulaire de réservation peut indiquer où l'acheter. Ses garanties (responsabilité civile et, selon la formule choisie, individuelle accident et assistance) et son prix sont fixés par la FFM. Un pilote qui n'a pas encore de Pass Circuit peut l'acheter en ligne auprès de la FFM jusqu'au jour même du roulage, avant de rouler. La garantie du Pass Circuit ne joue que si tous les pilotes détiennent un titre FFM : un pilote qui ne peut pas présenter une licence FFM ou un Pass Circuit valable ne roule donc pas, et rien ne lui est remboursé, car sa réservation a pu priver un autre pilote de sa place (article 21). Lorsque le club n'exige pas de titre FFM, rien ne vous est demandé à ce sujet.

Le club vous informe de l'intérêt de souscrire une assurance individuelle accident couvrant vos propres dommages corporels (article L321-4 du Code du sport) : la responsabilité civile ne les couvre pas.

Article 6. Aptitude

Ne roulez pas si vous avez une contre-indication médicale connue à la pratique de la moto sur circuit. Il est interdit de rouler sous l'effet de l'alcool, de stupéfiants ou d'un médicament portant le pictogramme orange (niveau 2) ou rouge (niveau 3) relatif à la conduite. Les pilotes ne consomment pas d'alcool avant d'avoir fini de rouler pour la journée. Un pilote fatigué, malade ou blessé s'arrête.

Article 7. Mineurs

Âge minimum : 6 ans le jour du roulage. Le club peut demander un âge plus élevé, pour tous les niveaux ou pour certains d'entre eux (article 3) : il est alors indiqué sur la page de réservation. Le représentant légal autorise la participation du mineur et accepte ce règlement en son nom, lors de la réservation. Il déclare exercer seul l'autorité parentale ou agir avec l'accord de l'autre parent ; si le club apprend qu'un parent s'y oppose, le mineur ne roule pas. Le représentant légal, ou un adulte qu'il désigne lors de la réservation, reste sur le site toute la journée et reste joignable.

Les limites de la FFM s'appliquent (règles techniques et de sécurité Vitesse, article 15, et Activités éducatives ; puissance mesurée à la roue arrière) :

  • à 6 ans : uniquement en séance éducative encadrée par un éducateur diplômé, dans une série réservée, sans autre type de pratique en piste, sur une moto de 50 cm³ à variateur de 8 ch maximum ; séances de 10 minutes maximum, 3 par jour au plus, avec 1 heure de repos entre deux séances ;
  • à 7 et 8 ans : jusqu'à 65 cm³ 2 temps ou 115 cm³ 4 temps à boîte de vitesses, 80 cm³ 2 temps à variateur ou 110 cm³ 4 temps automatique, 12 ch maximum (pocket bike jusqu'à 40 cm³ dès 8 ans) ; à 7 ans, séances de 20 minutes et 80 minutes par jour au plus ; à 8 ans, séances de 30 minutes et 120 minutes par jour au plus ; toujours 45 minutes de repos entre deux séances ;
  • à 9 ans : jusqu'à 85 cm³ 2 temps ou 180 cm³ 4 temps monocylindre ;
  • à 10 ans : jusqu'à 125 cm³ 2 temps ou 250 cm³ 4 temps monocylindre ;
  • dès 11 ans : jusqu'à 125 cm³ 2 temps ou 500 cm³ 4 temps monocylindre ou bicylindre.

Dès 9 ans, une séance dure 45 minutes au plus. En roulage libre, chaque passage en piste compte comme une séance : à 7 et 8 ans, la durée d'une séance, le repos de 45 minutes avant de repartir et la durée par jour indiqués ci-dessus s'appliquent ; dès 9 ans, un passage dure 45 minutes au plus (article 3). À 6 ans, un enfant ne roule jamais en roulage libre. Dans tous les cas, la limite de 25 ch de l'article 10 s'applique.

Titre 3. Équipement du pilote

Article 8. Équipement obligatoire

En piste, en séance comme en roulage libre, vous portez :

  • un casque intégral homologué ECE 22.05 ou 22.06, en bon état, à votre taille, jugulaire attachée. Casques jet et modulables interdits ; caméra sur le casque interdite. Un casque qui a subi un choc ne doit plus servir. Le casque tout-terrain (cross) n'est accepté que sur les motos de moins de 126 cm³ ;
  • une combinaison en cuir une pièce, ou une veste et un pantalon en cuir reliés par une fermeture à glissière de liaison. Les vêtements en textile sont refusés ;
  • des gants en cuir à manchette (norme EN 13594 conseillée) ;
  • des bottes moto montantes ou des chaussures montantes protégeant au moins la malléole (bottes à la norme EN 13634 conseillées) ;
  • une protection dorsale homologuée EN 1621-2.

Conseillés : protection pectorale EN 1621-3, gilet airbag, bouchons d'oreilles.

Article 9. Contrôle et location

L'équipement est contrôlé à l'accueil et peut l'être à tout moment. Un équipement non conforme, abîmé ou trop grand interdit l'accès à la piste. Si vous venez avec votre combinaison, votre casque, vos gants ou votre dorsale, vous certifiez lors de la réservation que cet équipement, bottes comprises, respecte l'article 8. Les bottes, que chaque pilote apporte dans tous les cas, sont couvertes par l'acceptation du présent règlement et contrôlées à l'accueil comme le reste de l'équipement.

Location : sur réservation et dans la limite du stock, le club vous propose un kit équipement (combinaison, dorsale, casque, gants) et des motos (article 10). Ce matériel appartient au club ou à des partenaires du club (par exemple un loueur de motos ou un coach indépendant), chacun étant responsable du sien (articles 13 et 24). Dans tous les cas, vous le réservez et le réglez auprès du club, comme indiqué à l'article 22 ; sur place, il peut vous être remis par un bénévole du club ou par le partenaire à qui il appartient. Le pilote peut retirer du kit le casque, les gants ou la dorsale s'il apporte les siens, le prix du kit restant le même. Aucune botte n'est proposée à la location.

Titre 4. Machines

Article 10. Machines admises

Sont admises les motos solo (minimotos, pit bikes, supermotards, motos de vitesse) d'une puissance maximale de 25 ch (soit 18,4 kW), mesurée à la roue arrière comme le prévoit la FFM (règles techniques et de sécurité Vitesse, article 20.9). Cette limite s'applique à toutes les motos, y compris celles proposées à la location (article 9), qu'elles appartiennent au club ou à un partenaire du club.

Si vous roulez avec votre moto, vous devez pouvoir justifier sa puissance : carte grise (rubrique P.2, en kW), fiche du constructeur ou mesure au banc de puissance. Lors de la réservation, vous indiquez sa marque, son modèle et sa cylindrée, et vous certifiez qu'elle respecte ce règlement. Toute modification qui porte la puissance au-delà de 25 ch est interdite.

Le club peut refuser une machine. Quads, side-cars et karts ne roulent jamais avec les motos. Les pneus à crampons (tout-terrain) sont interdits.

Article 11. État de la machine

Votre moto doit être en état de rouler :

  1. freins avant et arrière efficaces, plaquettes en bon état, aucune fuite de liquide de frein ;
  2. pneus en bon état : ni coupure ni hernie, usure au-dessus des témoins, pression adaptée ;
  3. aucune fuite d'huile, de carburant ou de liquide de refroidissement ;
  4. refroidissement liquide : eau pure uniquement, sans antigel ni additif ;
  5. bouchons de vidange et de remplissage et filtre à huile bien serrés, freinage par fil métallique conseillé ; reniflards reliés à un récupérateur vide ;
  6. rétroviseurs déposés ; phare, feux et clignotants déposés ou recouverts d'adhésif ; plaque d'immatriculation déposée ou solidement fixée ; béquille déposée ou solidement attachée ;
  7. poignée de gaz revenant seule ; coupe-circuit en état de marche ; coupe-circuit à câble attaché au poignet conseillé pour les minimotos et pit bikes ;
  8. embouts de guidon bouchés, leviers intacts, repose-pieds et garde-chaîne en place ;
  9. aucun objet mal fixé : sacoches, top-case et support de téléphone déposés ; caméra seulement si elle est solidement fixée à la moto.

Article 12. Bruit

Niveau maximal : 95 dB(A), tolérance comprise, ou la valeur plus basse imposée par le circuit et annoncée au briefing. Le bruit est mesuré à l'arrêt selon la méthode FIM : sonomètre à 50 cm de la sortie d'échappement, à 45°, moteur à un régime fixe défini par la FFM : 5 500 tr/min pour un 250 cm³ 4 temps, 7 000 tr/min pour un 125 cm³ 2 temps ; pour les autres moteurs, régime calculé selon la course du piston. Un compte-tours en état de marche est nécessaire ; à défaut, le club utilise son propre compte-tours. Silencieux obligatoire. Une moto trop bruyante ne roule pas.

Article 13. Responsabilité du contrôle

Le contrôle à l'accueil est visuel : il ne garantit pas l'état de votre moto, dont vous restez responsable. Le responsable de piste peut arrêter une moto à tout moment (fuite, bruit, pièce desserrée). Les motos proposées à la location sont entretenues par leur propriétaire, qui en est responsable : le club pour ses motos, chaque partenaire du club pour les siennes (article 24). Le pilote qui en loue une n'a pas à l'entretenir, mais signale aussitôt tout problème au responsable de piste.

Titre 5. En piste

Article 14. Briefing

Le briefing est obligatoire pour chaque pilote. Il présente le circuit, le sens de circulation, les drapeaux, l'entrée et la sortie des stands et, quand un roulage libre a lieu ce jour-là, ses règles (article 3). Sans briefing, pas de piste.

Article 15. Drapeaux

  • Vert : piste libre.
  • Jaune : danger. Ralentissez, ne dépassez pas, soyez prêt à vous arrêter.
  • Jaune à bandes rouges : adhérence réduite (huile, gravier, eau).
  • Bleu : un pilote plus rapide arrive ; gardez votre trajectoire et laissez-le passer.
  • Blanc : véhicule lent ou de secours sur la piste.
  • Rouge : arrêt de la séance, ou interruption du roulage libre. Ralentissez, ne dépassez plus, rentrez aux stands à allure réduite.
  • Noir, avec votre numéro ou pointé vers vous : rentrez aux stands et présentez-vous au responsable de piste.
  • Noir à disque orange : votre moto a un problème ; quittez la piste.
  • Damier : fin de la séance, ou du roulage libre (avant la pause de midi ou à la fin de sa plage). Finissez le tour au ralenti, sans dépasser, et rentrez.

Si le circuit est équipé de feux, leur signification est rappelée au briefing : ils valent les drapeaux de la même couleur.

Article 16. Conduite

  • Roulez uniquement dans le sens prévu ; le contresens est interdit, même sur quelques mètres.
  • Le pilote qui dépasse est responsable de sa manœuvre. Dépassez avec une marge suffisante, sans contact ni intimidation. Dans les niveaux pour enfants et débutants, et dans tout roulage libre ouvert aux mineurs, les dépassements se font en ligne droite uniquement.
  • Gardez une trajectoire prévisible. Pour ralentir ou rentrer aux stands, levez le bras et serrez hors de la trajectoire.
  • À la sortie des stands, respectez la ligne de sortie et ne coupez pas la trajectoire.
  • En cas de problème mécanique ou de fuite, quittez la piste au point sûr le plus proche.
  • Interdits : s'arrêter sur la piste sans nécessité, faire la course, roues arrière, stoppies, burns, marcher ou traverser la piste pendant une séance ou le roulage libre.

Article 17. Chute

Si vous pouvez vous relever, mettez-vous à l'abri derrière les protections, loin de la trajectoire, et attendez les consignes. Ne relevez pas votre moto tant que la piste n'est pas neutralisée. Les autres pilotes ralentissent et ne s'arrêtent pas, sauf demande de l'organisation. Ne retirez jamais le casque d'un pilote au sol. Signalez toute chute au responsable de piste, même sans blessure : la moto et l'équipement sont contrôlés avant de repartir.

Titre 6. Paddock

Article 18. Circulation

Dans le paddock et la voie des stands, roulez à 10 km/h maximum. Seuls les pilotes inscrits conduisent les motos. Minimotos, vélos et trottinettes électriques ne circulent pas dans le paddock en dehors des séances et du roulage libre.

Article 19. Environnement et incendie

Un tapis environnemental sous la moto est obligatoire pour toute intervention mécanique et tout plein. Faites le plein moteur arrêté, avec un bidon prévu pour le carburant, stocké fermé et à l'ombre. Interdiction de fumer près des motos et du carburant. Les emplacements des extincteurs et de la trousse de secours sont indiqués au briefing. Remportez vos déchets, huiles, pneus et pièces usagées. Aucun ancrage dans le bitume.

Article 20. Accompagnateurs, enfants, animaux

Les accompagnateurs restent dans les zones autorisées : jamais sur la piste, en bord de piste ou dans la voie des stands sans accord du responsable de piste. Les enfants restent sous la surveillance constante d'un adulte. Les animaux sont tenus en laisse et interdits en bord de piste.

Titre 7. Réservation, paiement, sanctions et dispositions diverses

Article 21. Sanctions

Selon la gravité, le responsable de piste peut avertir un pilote, l'arrêter, l'exclure d'une séance (en roulage libre, pour le temps qu'il fixe) ou de la journée, pour l'une de ces raisons : comportement dangereux ; drapeaux, consignes du briefing ou du responsable de piste non respectés ; temps en piste dépassé (articles 3 et 7) ; alcool ou stupéfiants ; équipement ou machine non conforme ; insultes, menaces ou violences envers quiconque. Il indique au pilote la raison de sa décision.

Une exclusion pour l'une de ces raisons ne donne lieu à aucun remboursement : ni le droit de piste, ni la location, ni le coaching. Il en va de même pour un pilote qui ne roule pas faute de titre FFM valable, lorsque le club en exige un (article 5).

Article 22. Réservation, paiement et annulation par le client

Vous pouvez réserver jusqu'à la limite fixée par le club pour chaque date, au plus tard le jour même du roulage avant l'heure de fin de la journée, dans la limite des places et du matériel disponibles : elle est indiquée lors de la réservation.

Prix et paiement : les prix, ce qui se paie en ligne et ce qui se règle sur place sont indiqués lors de la réservation, avant tout paiement, puis dans l'e-mail de confirmation (par exemple : le droit de piste en ligne, la location et le coaching sur place). Ce qui n'est pas payé en ligne se règle à l'accueil, le jour du roulage, selon les moyens de paiement indiqués lors de la réservation et dans l'e-mail de confirmation. La location et le coaching fournis par un partenaire du club se règlent uniquement sur place, le jour du roulage, jamais en ligne ni par carte bancaire : la réservation et l'e-mail de confirmation vous indiquent lesquels sont concernés et les moyens acceptés (par exemple : espèces ou chèque).

Partenaires du club : la location et le coaching peuvent être fournis par un partenaire du club (par exemple un loueur de motos ou un coach indépendant). Vous les réservez, les payez et les annulez quand même auprès du club, qui vous rembourse s'il y a lieu (cet article et article 23). Le club encaisse pour le compte de ces partenaires ce qui leur revient et le leur remet ; si, sur place, le partenaire présent prend lui-même ce qui lui revient, cette somme est déduite de ce qui vous reste à régler. Le justificatif de ces sommes (paragraphe suivant) et les dommages causés au matériel d'un partenaire (article 24) relèvent du partenaire lui-même.

Justificatif : un reçu du club ne porte que ce que le club encaisse pour lui-même. Pour la location d'une moto ou d'un équipement qui appartient à un partenaire du club, ou pour un coaching assuré par un partenaire, demandez le justificatif au partenaire lui-même : l'accueil vous indique à qui appartient ce que vous louez et qui assure votre coaching.

Ce que vous payez en ligne est une partie ou la totalité du prix (par exemple le droit de piste seul, ou un acompte quand le site l'indique) : ce ne sont pas des arrhes. La réservation vous engage donc, comme elle engage le club, dans les conditions de cet article et de l'article 23.

Le paiement en ligne se fait sur la page sécurisée de HelloAsso, le service de paiement utilisé par le club ; le club ne voit jamais vos données de carte bancaire. HelloAsso vous y propose une contribution volontaire à son fonctionnement : elle est facultative, ne fait pas partie du prix et ne va pas au club ; vous pouvez la refuser.

Une réservation avec un paiement en ligne reste en attente jusqu'au paiement : ses places, le matériel et le créneau de coaching sont gardés pendant le délai indiqué lors de la réservation. Sans paiement dans ce délai, elle est annulée automatiquement et ses places sont libérées : rien n'est encaissé, rien ne vous est demandé. Un paiement reçu en double, ou après cette annulation, vous est remboursé intégralement, dans les 14 jours qui suivent sa réception.

La réservation est confirmée, dès le paiement reçu ou tout de suite s'il n'y a rien à payer en ligne, par un e-mail qui contient votre code de réservation, votre QR code et un lien personnel de gestion.

Pas de droit de rétractation : votre réservation porte sur une activité de loisirs fournie à une date précise. Le délai de rétractation de 14 jours prévu pour les achats à distance ne s'applique donc pas (article L221-28, 12°, du Code de la consommation). Vous pouvez en revanche annuler dans les conditions ci-dessous.

Avec ce lien, ou depuis votre compte client, vous pouvez annuler vous-même votre réservation jusqu'à la date limite indiquée lors de la réservation et dans l'e-mail de confirmation. L'annulation porte sur toute la réservation. Les places, le matériel loué et le créneau de coaching sont alors libérés, et le prix payé en ligne vous est remboursé intégralement. Ce qui devait se régler sur place ne vous est pas demandé : il n'y a rien à rembourser pour ce qui n'a pas été payé. Si une somme a déjà été réglée sur place (au club, y compris pour la location ou le coaching d'un partenaire), l'annulation en ligne n'est pas possible : contactez le club avant la date limite, il vous rend alors intégralement tout ce que vous avez payé.

Remboursement : le club rembourse dans les 14 jours qui suivent l'annulation. Ce qui a été payé en ligne est remboursé en principe par HelloAsso, sur le moyen de paiement utilisé ; si ce n'est pas possible (fonds déjà versés au club, carte expirée, remboursement d'une partie seulement), le club vous rembourse par virement. Ce qui a été réglé sur place vous est rendu par le club, y compris la location et le coaching d'un partenaire, même si vous les avez réglés directement à celui-ci. Votre contribution éventuelle à HelloAsso ne fait pas partie du prix : son remboursement relève de HelloAsso.

Après la date limite, l'annulation en ligne n'est plus possible : prévenez le club au plus vite (coordonnées dans l'e-mail de confirmation). Après cette date, ou si vous ne venez pas, le prix payé en ligne n'est pas remboursé, même en cas d'empêchement : votre place ne peut en général plus être proposée à un autre pilote. Le club peut toutefois le rembourser, par exemple s'il a pu redonner votre place. Ce qui devait se régler sur place ne vous est pas demandé. Si le club annule le roulage ou change ses horaires, l'article 23 s'applique.

Article 23. Météo et annulation par le club

Le roulage a lieu par temps sec ou humide. Le responsable de piste peut suspendre, raccourcir ou annuler la journée si la sécurité l'exige (orage, pluie forte, brouillard, gel, piste impraticable, secours indisponibles, décision des autorités).

Si le club annule le roulage, ou votre réservation sans que vous l'ayez demandé, avant l'ouverture de la piste, vous êtes prévenu par e-mail et tout ce que vous avez payé, en ligne ou sur place, y compris pour la location et le coaching d'un partenaire, vous est remboursé intégralement par le club, dans les 14 jours qui suivent l'annulation, comme indiqué à l'article 22. Ce qui n'a pas encore été payé ne vous est pas demandé : il n'y a rien à rembourser. Le club rembourse uniquement les sommes payées, sans autre dédommagement, quelle que soit la raison de l'annulation (météo, nombre d'inscrits insuffisant ou autre). Le club ne propose pas de report : pour rouler une autre fois, réservez une autre date.

Si le club change l'heure de début ou de fin de la journée après votre réservation, il vous prévient par e-mail. Si les nouveaux horaires ne vous conviennent pas, vous pouvez annuler en contactant le club, même après la date limite d'annulation en ligne : le prix que vous avez payé vous est alors remboursé intégralement, dans les 14 jours. Il en va de même si le club fait passer le niveau d'un de vos pilotes des séances au roulage libre, ou l'inverse. Ce droit ne vaut que pour ces changements : si le club change seulement les horaires des séances, la pause de midi ou la plage d'un roulage libre (son début, sa fin ou sa durée), sans changer l'heure de début ni l'heure de fin de la journée, il vous prévient aussi par e-mail ; vous pouvez alors annuler dans les conditions de l'article 22, mais ce changement ne vous donne pas le droit d'annuler avec remboursement après la date limite. Ce paragraphe ne vise pas les décisions prises le jour du roulage pour la sécurité ou la météo, traitées ci-dessous.

Une fois la journée commencée, un départ retardé, une interruption ou un arrêt de la journée pour raison de sécurité ou de météo ne donne pas lieu à remboursement, sauf décision du club. Toutefois, si la journée est arrêtée, ou si le club annule votre réservation sans que vous l'ayez demandé (hors exclusion, article 21), avant que le niveau d'un de vos pilotes ait commencé à rouler, ce que vous avez payé pour ce pilote vous est remboursé comme indiqué au 2e paragraphe.

Article 24. Matériel loué

Le matériel et les motos loués appartiennent au club ou à un partenaire du club (article 9) ; chaque propriétaire est responsable du sien, entretien compris, et l'accueil vous indique à qui appartient ce que vous louez. Ils sont remis le jour même, selon les tailles réservées, par un bénévole du club ou par le partenaire à qui ils appartiennent. Utilisez-les avec soin, uniquement en piste pendant les séances ou le roulage libre de votre niveau, et rendez-les en fin de journée à la personne qui vous les a remis ou à l'accueil. Signalez tout dommage à l'accueil du club. Les dommages causés à une moto ou à un équipement loué, hors usure normale, peuvent être demandés au pilote ou à son représentant légal, dans la limite du coût de la réparation ou du remplacement. C'est le propriétaire qui les demande et les encaisse : le club pour son matériel, le partenaire du club, directement, pour le sien.

Article 25. Biens personnels et objets trouvés

Vos véhicules, motos, outils et effets personnels restent sous votre garde. Les objets trouvés sont déposés à l'accueil et conservés 30 jours ; contact : l'adresse e-mail indiquée dans les mentions légales du site.

Article 26. Image

Le club ne publie des photos ou vidéos où vous êtes reconnaissable qu'avec votre accord, donné séparément, lors de la réservation ou à l'accueil, et retirable à tout moment. Pour un mineur, l'accord est donné par son représentant légal. Refuser n'empêche pas de rouler.

Article 27. Données personnelles

Responsable du traitement : le Moto Club Motosport71. Son nom officiel, l'adresse de son siège et l'adresse e-mail de contact pour vos données figurent dans les mentions légales du site.

Données traitées : identité, date de naissance et niveau des pilotes ; coordonnées de la personne qui réserve ; pour un mineur, représentant légal et adulte présent sur le site ; marque, modèle et cylindrée d'une moto personnelle ; mensurations des pilotes qui louent du matériel ; titre FFM lorsque le club le demande ; accord pour l'image ; trace de l'acceptation de ce règlement (version, date et heure, personne qui accepte) ; paiements et remboursements (montants, dates, moyen de paiement, références HelloAsso du paiement), jamais vos données de carte bancaire ; sommes encaissées pour le compte des partenaires du club et leur remise à chacun ; avec un compte client, facultatif : adresse e-mail, coordonnées, pilotes enregistrés, accord pour les mensurations et dates de connexion. Aucune donnée de santé n'est demandée.

Finalités et bases légales : organiser le roulage, gérer votre réservation, encaisser son prix, y compris ce qui revient aux partenaires du club, leur remettre leur part et rembourser s'il y a lieu (exécution de votre réservation) ; assurer la sécurité et garder la preuve de l'acceptation du règlement (intérêt légitime du club) ; tenir la comptabilité (obligation légale) ; publier des images (votre consentement) ; tenir votre compte client, si vous en créez un (exécution du service que vous demandez) ; conserver vos mensurations dans votre compte client (votre consentement).

Compte client : il est facultatif ; vous pouvez toujours réserver sans compte. Il conserve votre adresse e-mail, vos coordonnées, vos pilotes enregistrés (nom, date de naissance, niveau, moto personnelle) et, seulement avec votre accord, leurs mensurations et leurs dernières tailles louées. Vous vous connectez par un lien envoyé par e-mail, sans mot de passe.

Cookies : le site ne dépose que des cookies strictement nécessaires, sans publicité ni mesure d'audience, qui ne demandent donc pas votre accord : un cookie de session, qui vous garde connecté à votre compte client 30 jours au plus ; un cookie d'appareil de 30 minutes, posé quand vous demandez un lien de connexion, qui vérifie que le lien est ouvert sur l'appareil qui l'a demandé ; et, quand vous partez payer sur la page de HelloAsso, un cookie de 2 heures au plus, qui vous ramène à votre réservation au retour du paiement.

Durées de conservation : les mensurations liées à une réservation sont supprimées à la fin de la saison, le 31 décembre de chaque année. Avec un compte client, facultatif, vos mensurations et celles de vos pilotes enregistrés sont conservées avec votre accord tant que le compte existe ; elles sont effacées à la suppression du compte, ou après 3 ans sans réservation. Le compte lui-même (adresse, coordonnées, pilotes enregistrés, connexions) est effacé quand vous le supprimez, ou après 3 ans sans réservation ; vos réservations restent alors conservées pour la durée indiquée ci-après, sans lien avec un compte. Les autres données de la réservation (identité, date de naissance et niveau des pilotes, coordonnées de la personne qui réserve, représentant légal et adulte présent sur le site, moto personnelle, titre FFM, accord pour l'image) sont conservées 3 ans après le roulage, puis supprimées ou anonymisées. La trace d'acceptation (version du règlement, date et heure, nom de la personne qui accepte et du pilote) est conservée pendant le délai des actions en responsabilité : 10 ans après le roulage, prolongés pour un pilote mineur jusqu'à ses 28 ans. Les données des paiements faits au club et de leurs remboursements, en ligne ou sur place (nom du payeur, montants, dates, moyen de paiement, références HelloAsso), sont conservées avec les pièces comptables, 10 ans après la clôture de l'exercice comptable ; HelloAsso conserve les siennes selon sa propre politique de confidentialité. Les sommes encaissées pour les partenaires du club et leurs remises (partenaire, montants, moyen de paiement, code de la réservation), qui n'entrent pas dans la comptabilité du club, sont conservées 5 ans après le roulage. Les journaux techniques de l'hébergeur (adresse IP, page demandée, date et heure) sont conservés 30 jours.

Destinataires : les membres habilités du club et, pour une séance de coaching, le coach choisi ; les partenaires du club, dans les limites du paragraphe suivant ; en cas de sinistre, l'assureur du club et, si vous détenez un titre FFM, la FFM et son assureur ; nos prestataires techniques : hébergement Google Firebase dans l'Union européenne, envoi des e-mails par Brevo ; pour le paiement en ligne, HelloAsso, établissement de paiement, qui reçoit le nom et l'adresse e-mail de la personne qui paie, le montant et la référence de la réservation, et recueille sur sa page les données de paiement. HelloAsso traite aussi ces données pour son propre compte, notamment pour la sécurité des paiements et ses obligations légales : voir sa politique de confidentialité, sur le site de HelloAsso. Vos données ne sont ni vendues ni cédées.

Partenaires du club (par exemple un loueur de motos ou un coach indépendant) qui fournissent une partie du matériel de location ou encadrent un coaching : le club leur transmet seulement ce qu'il leur faut pour préparer et remettre leur matériel, assurer la séance et vérifier leurs montants, c'est-à-dire le nom du pilote, le code de la réservation, ce qui a été réservé chez eux et les tailles nécessaires (pour un coaching, aussi son niveau) et, le jour du roulage, le prix de chaque location ou coaching réservé chez eux et ce qui en a été réglé ; jamais vos coordonnées, la date de naissance ni les mensurations. Ces partenaires ne sont pas des prestataires du club : ils reçoivent ces données pour leur propre activité, et chacun est responsable de l'usage qu'il en fait.

Vos droits : vous pouvez accéder à vos données, les faire corriger ou effacer, vous opposer à un traitement, en demander la limitation ou la portabilité, et retirer à tout moment un accord donné, en écrivant à l'adresse de contact du club (mentions légales du site) ou auprès du club. Avec un compte client, vous pouvez aussi le faire vous-même depuis votre compte : consulter vos réservations, corriger vos coordonnées et vos pilotes, et, dans « Mes données », retirer votre accord pour les mensurations, vous déconnecter de tous vos appareils ou supprimer votre compte. Vous pouvez aussi introduire une réclamation auprès de la CNIL (cnil.fr). Politique de confidentialité complète : page « Confidentialité », en bas de chaque page du site.

Article 28. Version applicable

Chaque version de ce règlement porte un numéro. La version applicable est celle que vous avez acceptée, lors de la réservation ou à l'accueil ; elle reste consultable en ligne. Les conditions de paiement, d'annulation et de remboursement d'une réservation sont celles de la version en vigueur le jour où elle a été faite. La date limite d'annulation en ligne indiquée lors de votre réservation et dans l'e-mail de confirmation ne sera jamais avancée. Le règlement en vigueur est affiché à l'accueil du circuit.

Article 29. Réclamations et médiation

Pour une réclamation, écrivez d'abord au club, à l'adresse de contact indiquée dans les mentions légales du site, en donnant votre code de réservation.

Si la réponse du club ne vous convient pas, ou si vous n'avez pas de réponse, vous pouvez saisir gratuitement le médiateur de la consommation du club. Son nom, son adresse et son site internet sont indiqués dans les mentions légales du site et dans l'e-mail de confirmation de votre réservation ; si votre réclamation n'est pas réglée, le club vous les rappelle dans sa réponse. Vous pouvez saisir le médiateur jusqu'à un an après votre réclamation écrite au club.

La médiation est facultative : vous pouvez aussi vous adresser directement au juge.

Une réclamation ? Écrivez d'abord au club. Si sa réponse ne vous convient pas, vous pouvez saisir gratuitement le médiateur de la consommation : CNPM MÉDIATION CONSOMMATION, 27 Avenue de la Libération, 42400 Saint-Chamond, www.cnpm-mediation.org.

Reconnaissance des risques et engagements du pilote

Elle s'accepte pour chaque pilote et pour chaque roulage, en même temps que le règlement intérieur : par le pilote lui-même s'il est majeur, par son représentant légal s'il est mineur. L'acceptation est enregistrée avec le numéro de version du texte, la date et l'heure.

Pilote majeur

Acceptée par le pilote lui-même : lors de la réservation s'il réserve, sinon à l'accueil le jour du roulage, avant de rouler.

Inscrit(e) au roulage organisé par le Moto Club Motosport71 sur le circuit TT Motorsport de Saint-Marcel, je déclare :

  1. avoir lu le règlement intérieur des roulages, dans la version affichée lors de mon acceptation, et m'engager à le respecter, ainsi que les consignes du briefing et du responsable de piste ;
  2. savoir que la moto sur circuit est une activité à risque, même encadrée et sans compétition : une chute ou une collision peut causer des blessures graves, voire mortelles, et des dégâts matériels. Je m'engage à adapter mon allure à mon niveau, à ma machine et aux conditions ;
  3. n'avoir, à ma connaissance, aucune contre-indication médicale à cette activité et avoir déclaré mon niveau sincèrement ; m'engager à ne pas rouler sous l'effet de l'alcool, de stupéfiants ou d'un médicament incompatible avec la conduite, ni si une contre-indication médicale apparaît d'ici au roulage ;
  4. m'engager à utiliser un équipement et, si je roule avec ma moto, une machine conformes au règlement (25 ch maximum mesurés à la roue arrière, freins et pneus en bon état, aucune fuite) ; je reste responsable de leur état ;
  5. avoir été informé(e) que le club est assuré en responsabilité civile, et de l'intérêt de souscrire une assurance individuelle accident couvrant mes propres dommages corporels ; lorsque le club demande un titre FFM, m'engager à détenir le jour du roulage une licence FFM ou un Pass Circuit ;
  6. avoir été informé(e) que les dommages matériels entre pilotes relèvent des règles de la responsabilité civile (notamment l'article L321-3-1 du Code du sport), et que ma responsabilité civile envers les autres pilotes est couverte dans les conditions de l'article 5 du règlement ;
  7. accepter que le responsable de piste m'arrête ou m'exclue en cas de manquement au règlement, sans aucun remboursement (droit de piste, location et coaching) si l'exclusion est due à ma faute (article 21).

Cette déclaration ne me prive d'aucun des droits que la loi me reconnaît, notamment en cas de faute de l'organisateur.

Case à cocher : « J'ai lu le règlement intérieur des roulages et la reconnaissance des risques, et je les accepte. »

Pilote mineur

Acceptée par son représentant légal, lors de la réservation.

Représentant légal d'un pilote mineur inscrit au roulage organisé par le Moto Club Motosport71 sur le circuit TT Motorsport de Saint-Marcel :

  1. je déclare exercer seul(e) l'autorité parentale ou agir avec l'accord de l'autre titulaire de l'autorité parentale ;
  2. j'autorise la participation de l'enfant au roulage ;
  3. je déclare avoir lu le règlement intérieur des roulages, dans la version affichée lors de mon acceptation, l'avoir expliqué à l'enfant, et je m'engage à le faire respecter ;
  4. je reconnais que la moto sur circuit est une activité à risque, même encadrée : une chute ou une collision peut causer des blessures graves et des dégâts matériels ;
  5. j'atteste que l'enfant n'a, à ma connaissance, aucune contre-indication médicale à cette activité et que son niveau a été déclaré sincèrement ; je m'engage à ce que l'enfant ne roule pas si une contre-indication médicale apparaît d'ici au roulage ;
  6. je m'engage à être présent(e) sur le site pendant toute la journée, ou à confier l'enfant à un adulte que je désigne lors de la réservation ;
  7. j'ai été informé(e) que le club est assuré en responsabilité civile, et de l'intérêt d'une assurance individuelle accident couvrant les dommages corporels de l'enfant ; lorsque le club demande un titre FFM, je m'engage à ce que l'enfant détienne le jour du roulage une licence FFM ou un Pass Circuit ;
  8. j'accepte que le responsable de piste arrête ou exclue l'enfant en cas de manquement au règlement, sans aucun remboursement (droit de piste, location et coaching) si l'exclusion est due à sa faute (article 21) ;
  9. j'autorise le responsable de piste à faire appel aux secours et les médecins à prendre, en cas d'urgence, les mesures nécessaires. Je reste joignable au numéro de téléphone indiqué lors de la réservation.

Cette acceptation ne prive l'enfant d'aucun des droits que la loi lui reconnaît.

Case à cocher : « Je suis le représentant légal de ce pilote : j'exerce seul(e) l'autorité parentale ou j'agis avec l'accord de l'autre parent. J'autorise sa participation au roulage et j'accepte en son nom le règlement intérieur et la reconnaissance des risques. » Avec plusieurs pilotes mineurs, la même case est accordée au pluriel.

Droit à l'image (facultatif)

Case distincte, pour chaque pilote, jamais cochée d'avance. Refuser n'empêche pas de rouler.

Case à cocher : « J'accepte que le club publie sur son site et ses réseaux des photos ou vidéos où ce pilote apparaît. Facultatif, retirable à tout moment. »